Livraison – Délai :

Nos délais moyens sont de 15 jours 3 semaines. Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes accompagnées de leur règlement. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, les dépassements des délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages/intérêts, à retenue, ni à annulation des commandes en cours. La Sté Hl2C informera le client, dans un délai raisonnable, les cas et évènements pouvant retardés la livraison. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour de l’ensemble de ses obligations envers la Sté HL2C quelle qu’en soit la cause.

Livraison – Risques :

Les produits sont livrables au lieu convenu. Dans tous les cas, ils voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient, en cas d’avarie ou de manquant, de faire contestation nécessaire et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur dans les huit jours qui suivent la réception de la marchandise. Toute signature des bons de livraison, sans comptage des éléments,

implique l’acceptation par le client des quantités décrites sur les bons.

Réception :

Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis des transporteurs dans les conditions décrites à l’article 7, Les réclamations relatives aux vices apparents ou à la nonconformité du produit livré au produit commandé, ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception dans les huit jours de l’arrivée des produits. Passé ce délai de huitaine, aucune réclamation ne saurait être admise et la commande sera réputée avoir été reçue conforme au bon de commande et ne présentant aucun défaut et ne pouvant entraîner ni un laissé pour compte ni un rabais. Il appartiendra au client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatées. Il devra laisser à la Sté HL2C toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et/ou anomalies ainsi que pour y remédier.

Retour – Modalités :

Tout retour de produits doit faire l’objet d’un accord formel entre la Sté HL2C et le client. Tout produit retourné sans cet accord sera retenu à la disposition du client et ne donnera pas lieu à l’établissement d’un avoir. Les frais et risques seront toujours à la charge du client.

Retour – Conséquence :

Toute reprise acceptée par la société HL2C entraînera constitution d’un avoir au profit de l’acquéreur, après vérification qualitative des produits retournés. Un abattement de 50% sur le prix de vente hors taxe sera appliqué dans le cas d’une reprise éventuelle. En cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, dûment constatée par la Sté HL2C le client pourra obtenir, au choix de la Sté HL2C le remplacement gratuit à l’identique, à l’exclusion de toute autre indemnité ou de dommages et intérêts.